Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVERAIN
SOCIETE ANDRE BONIN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1224446
Date de dépôt :
14/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/1993

Présentation de la marque SOUVERAIN

Déposée le 14 janvier 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ANDRE BONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ANDRE BONIN domicilié(e) 15, rue St-Estèphe, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque SOUVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVERAIN est expirée depuis le 14 janvier 1993.

SOCIETE ANDRE BONIN a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHANCELIER , RESERVE DU CHANCELIER


SOCIETE ANDRE BONIN (S.A.R.L.) - 15, rue St-Estèphe, 75012 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Vins, spiritueux et liqueurs.